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Définitions

Véhicule Terrestre à Moteur
Tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée.
Dommage immatériel
Dommage « résultant de la privation de jouissance d’un droit, de l’interruption d’un service rendu par une personne ou par un bien meuble ou immeuble ou de la perte de bénéfice ».
Dommage matériel
Dommage représentant une atteinte à une chose, un bien ou un animal.
Dommage corporel
Dommage portant atteinte à l’intégrité de la personne, c’est à dire causant des blessures ou le décès de la personne.
Dommage
Le dommage correspond à un préjudice, c’est à dire une atteinte à des droits subjectifs, par un ou plusieurs tiers, qui justifie une réparation pour l’assuré.
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