Vous trouverez ici les dernières conditions générales du contrat d'assurance auto Société Générale dont nous disposons, à télécharger en pdf. Vous pouvez également télécharger en bas de page, après le sommaire, les anciennes conditions générales Société Générale archivées.
→ Conditions générales Société Générale assurance auto – Sogessur – Référence M 190 305 – 06/2026 – Parution juin 2026 :
télécharger les conditions générales M 190 305 – 06/2026 en PDF
Assureurs : Sogessur, Fragonard Assurances
→ Voir également notre analyse du contrat auto de la Société Générale, ainsi que les contacts et numéros utiles
Sommaire
4 Vos contacts
5 Introduction
8 Votre Contrat
8 Autorité de contrôle des entreprises d’assurance
8 Quels sont les documents qui composent votre contrat ?
8 Où votre contrat s’applique-t-il ?
8 Les bases de votre contrat
8 La protection contre le vol
8 Réclamations
9 Médiation
9 Protection des données personnelles
11 Conditions Générales
12 Quelques définitions
13 La Responsabilité civile
14 La Défense Pénale et Recours Suite à Accident
17 La Protection du conducteur
18 La Protection du conducteur renforcée
19 L’assurance de votre véhicule
19 Incendie et Événements naturels
19 Attentat
19 Vol
20 Bris de glace
20 Catastrophes naturelles
20 Catastrophes technologiques
20 Dommages tous accidents
21 Contenu du véhicule
21 L’indemnisation renforcée
22 Montants d’indemnisation maximum
22 Valeur minimale d’indemnisation
23 Les Plus produit
23 Votre véhicule fait l’objet d’un financement en cours auprès
d’une entité du groupe Société Générale
23 La conservation de votre ancien véhicule en vue de sa vente
23 L’immobilisation de votre véhicule
24 Les Exclusions communes
25 Les dispositions en cas de sinistre
25 Que devez-vous faire en cas de sinistre ?
25 Assurances cumulatives
25 Libre choix du réparateur
25 Les délais de déclaration de sinistre et les premières formalités
26 L’indemnisation des dommages
27 L’application des franchises
28 Les délais d’indemnisation
29 La vie de votre contrat
29 Loi applicable et langue utilisée
29 La prise d’effet et la durée de votre contrat
30 Vos déclarations à la souscription du contrat
30 Vos déclarations en cours de contrat
30 Votre cotisation en détail
31 La possibilité de mettre fin à votre contrat
31 Conditions de résiliation
32 Les différents cas de résiliation
33 Délai de prescription
33 Particularités Alsace-Moselle
33 La clause de réduction-majoration (« bonus-malus »)
34 Fiche d’information Responsabilité civile
37 Convention d’Assistance
38 Comment faire intervenir l’assistance ?
38 Définitions
39 Étendue territoriale
39 Durée de validité de la Convention d’Assistance
40 Tableaux des garanties
44 L’assistance aux personnes
44 L’assistance en cas de blessure ou de maladie
44 L’assistance en cas de décès
45 L’assistance juridique aux personnes à l’étranger
46 L’assistance au véhicule
46 L’assistance aux véhicules et aux passagers
47 L’assistance à la caravane ou à la remorque
48 Les plus prévention
48 L’assistance renforcée
48 L’assistance de la formule Tous Risques Plus