Vous trouverez ici les dernières conditions générales du contrat d'assurance auto Direct Assurance dont nous disposons, à télécharger en pdf. Vous pouvez également télécharger en bas de page, après le sommaire, les anciennes conditions générales Direct Assurance archivées.
→ Conditions générales Direct Assurance auto – AXA France IARD / Avanssur – Référence AUTO_02-26 – Parution février 2026 :
télécharger les conditions générales AUTO_02-26 en PDF
Assureurs : AXA France IARD, Axa Assistance
→ Voir également notre analyse du contrat auto de Direct Assurance, ainsi que les contacts et numéros utiles
Sommaire
1 TERRITORIALITÉ DES GARANTIES 4
ART. 1 OÙ S’EXERCENT LES GARANTIES ? 4
ART. 2 JUSTIFICATION DE L’ASSURANCE 4
2 LE CONTENU DES GARANTIES 5
ART. 3 LA GARANTIE RESPONSABILITÉ CIVILE (DOMMAGES CAUSÉS À AUTRUI) 5
ART. 4 LES GARANTIES DOMMAGES CAUSÉS AU VÉHICULE ET À SON CONTENU 6
ART. 5 LA GARANTIE ASSISTANCE 11
ART. 6 LA GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR 18
ART. 7 LA GARANTIE LEASING – PERTE FINANCIÈRE 18
3 DISPOSITIONS CONCERNANT TOUTES LES GARANTIES 19
ART. 8 LES EXCLUSIONS COMMUNES À TOUTES LES GARANTIES 19
ART. 9 L’USAGE DU VÉHICULE 19
ART. 10 LE PRÊT OCCASIONNEL DU VÉHICULE 20
ART. 10 BIS L’INTERRUPTION D’ASSURANCE 20
ART. 10 TER EXTENSION DE GARANTIE CHANGEMENT DE VÉHICULE 20
4 LE RÈGLEMENT DES SINISTRES 20
5 DÉCLARATION DU RISQUE PAR LE SOUSCRIPTEUR 22
6 LA VIE DU CONTRAT 23
7 LA CLAUSE DE RÉDUCTION-MAJORATION 26
8 LE TRAITEMENT DES RÉCLAMATIONS 28
9 PROSPECTION COMMERCIALE PAR VOIE TÉLÉPHONIQUE 28
10 DÉFENSE PÉNALE ET RECOURS SUITE À ACCIDENT 29
11 PLAFONDS DES GARANTIES ET FRANCHISES 32
LEXIQUE 36
ANNEXE : FICHE D’INFORMATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DES GARANTIES « RESPONSABILITÉ CIVILE » DANS LE TEMPS 39