Conditions générales GMF assurance auto

GMF

Vous trouverez ici les dernières conditions générales du contrat d'assurance auto GMF dont nous disposons, à télécharger en pdf. Vous pouvez également télécharger en bas de page, après le sommaire, les anciennes conditions générales GMF archivées.

→ Conditions générales GMF auto juin 2023 – Référence 1818-1.03.23 – Parution juin 2023 :
télécharger les conditions générales 1818-1.03.23 en PDF

Assureurs : AM-GMF, GMF Assurances, La Sauvegarde

→ Voir également notre analyse du contrat auto GMF, ainsi que les contacts et numéros utiles

Sommaire

1 • Les dispositions générales

1.1 Comment est régi votre contrat ? 9
1.2 Où s’applique votre contrat ? 9
1.3 Les définitions et ce qu’il est important de savoir
pour l’application de votre contrat 9 à 13
1.4 Les tableaux des garanties 14/15
1.5 Ce qui n’est pas assuré par votre contrat 16/17

2 • Les garanties de base

2.1 La Garantie Responsabilité Civile 20 à 23
2.2 La Garantie Défense Pénale et Recours suite à accident 24 à 26
2.3 La Garantie Insolvabilité des Tiers 26
2.4 La Garantie du Conducteur 26 à 29

3 • Les garanties dommages au véhicule

3.1 La Garantie Bris de Glace 32
3.2 La Garantie Incendie-Tempête 32/33
3.3 La Garantie Vol 33/34
3.4 La Garantie Dommages Accidentels 35 à 37
3.5 La Garantie Catastrophes Naturelles 38
3.6 L’extension Attentats 38
3.7 La Garantie Catastrophes Technologiques 38

4 • Les garanties complémentaires

4.1 La Garantie des Objets Transportés 40
4.2 L’indemnisation en Capital Garanti 40/41
4.3 La Garantie Panne Mécanique et Électronique 42 à 46
4.4 La Garantie Achat/Revente 46/47
4.5 La Garantie AUTO PASS Location 47/48
4.6 La Garantie AUTO PASS Mobilité 48/49

5 • Les dispositions en cas de sinistre

5.1 Que devez-vous faire ? 52/53
5.2 Comment sont évalués les dommages matériels ? 53
5.3 Que réglons-nous ? 54 à 57
5.4 Dans quels délais réglons-nous ? 57/58
5.5 L’arbitrage 59
5.6 La subrogation 59

6 • La vie du contrat

6.1 La prise d’effet et la durée de votre contrat 62
6.2 Vos déclarations et leurs conséquences 62/63
6.3 Le paiement de votre cotisation et les conséquences du non-paiement 63/64
6.4 La révision de votre cotisation, de vos franchises ou de vos garanties 64/65
6.5 La résiliation de votre contrat 65 à 67
6.6 La compensation 67
6.7 La prescription 67/68
6.8 Le fichier professionnel 68
6.9 Les documents d’assurance 68
6.10 La réclamation/La médiation 69

7 • Le plafond de prise en charge des honoraires d’avocat pour les Garanties de Défense Pénale et de Recours suite à accident 72

8 • La clause de réduction /majoration 74 à 76

9 • La fiche d’information relative au fonctionnement des Garanties Responsabilité Civile dans le temps 78 à 80

Archives des conditions générales GMF auto

→ Référence 1818-4.01.17 – Parution avril 2017 : télécharger

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