Vous trouverez ici les dernières conditions générales du contrat d'assurance auto MMA dont nous disposons, à télécharger en pdf. Vous pouvez également télécharger en bas de page, après le sommaire, les anciennes conditions générales MMA archivées.
→ Conditions générales MMA assurance auto – Référence AM 614-1 – 11/2023 – Parution novembre 2023 :
télécharger les conditions générales AM 614-1 – 11/2023 en PDF
Assureurs : MMA IARD, MMA IARD Assurances Mutuelles
→ Voir également notre analyse du contrat auto MMA, ainsi que les contacts et numéros utiles
Sommaire des conditions générales
QUELQUES DÉFINITIONS p 4
VOUS ET VOTRE CONTRAT p 8
Le véhicule assuré p 8
Les conducteurs p 9
Les pays dans lesquels vous êtes garanti p 9
SYNTHÈSE DES GARANTIES PROPOSÉES p 10
PRÉSENTATION DES GARANTIES p 11
Vos responsabilités et votre défense
Responsabilité civile p 11
Défense Pénale et Recours Suite à Accident p 12
Le conducteur
Protection du conducteur p 13
La protection du véhicule
Bris de glaces p 15
Catastrophes naturelles p 15
Vol p 15
Incendie p 17
Dommages tous accidents p 17
Accessoires et Aménagements p 18
Contenu privé p 18
Les besoins professionnels
Marchandises et Matériels professionnels p 18
Perte d’exploitation p 19
Assistance p 20
CE QUE VOTRE CONTRAT NE GARANTIT JAMAIS p 27
EN CAS DE SINISTRE p 29
Vos obligations p 29
Votre indemnisation p 31
LA VIE DE VOTRE CONTRAT p 40
La prise d’effet, la durée et la résiliation de votre contrat p 40
Les déclarations que vous devez faire p 44
Le kilométrage p 45
La cotisation p 47