Assurance auto

Conducteur : définition

En assurance, un « conducteur » est une personne conduisant un véhicule terrestre à moteur, même si celui-ci n’est pas en marche.

Le conducteur a la commande du véhicule, assis face au volant (dans une voiture) ou installé sur la selle face au guidon (sur un deux-roues). En revanche, dans le cas d’une auto-école, le moniteur est considéré comme conducteur et l’élève comme tiers.

Ne sont pas considérés comme conducteurs :

  • la personne sortie ou en train de sortir de son véhicule ;
  • le cyclomotoriste se tenant à côté de son deux-roues ;
  • le conducteur éjecté de son véhicule à la suite d’un premier choc et blessé à la suite d’un second choc, à condition qu’un laps de temps suffisant s’écoule entre les deux accidents.

Voir également les définitions de conducteur principal, conducteur secondaire, conducteur occasionnel et conduite exclusive.

Références

Lexique des termes d'assurance, James Landel, Éditions L'Argus de l'assurance, p. 120

Genre et nombre

Nom masculin | Féminin : conductrice | Pluriel : conducteurs

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Article mis à jour le 6 décembre 2016 • • •

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