Assurance auto

Conducteur occasionnel : définition

En assurance automobile, le « conducteur occasionnel » est le conducteur autorisé par le souscripteur du contrat à conduire le véhicule assuré dans le cadre d’un prêt de volant occasionnel. Le conducteur occasionnel n’est pas désigné dans les conditions particulières du contrat.

Par « occasionnel », les assureurs entendent le plus souvent « non habituel » . Néanmoins, quelques assureurs considèrent comme « occasionnel » tout autre conducteur que le conducteur principal.

La conduite occasionnelle peut impliquer l’application d’une franchise plus élevée en cas de sinistre, notamment si le conducteur dispose d’antécédents (bonus-malus, années d’assurance, sinistralité) moins favorables que le(s) conducteur(s) déclaré(s) au contrat. Cette disposition est vérifiable dans les conditions du contrat.

La conduite occasionnelle peut également entraîner une déchéance de garantie s’il y a la présence au contrat d’une clause de conduite exclusive.

Genre et nombre

Expression masculine | Féminin : conductrice occasionnelle | Pluriel : conducteurs occasionnels

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Article mis à jour le 13 décembre 2016 • • •

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