En assurance, la prime correspond à une somme d’argent que l’assuré paye en contrepartie de l’engagement de l’assureur de prendre en charge le risque. Cet engagement débutant à la date d’effet des garanties, la prime est payable d’avance et doit être versée à chaque échéance pour la période suivante.
Le terme cotisation est parfois utilisé à la place de prime, mais celui-ci est plutôt à réserver aux sommes versées aux mutuelles, mutuelles d’assurance et institutions de prévoyance.
Périodicité du paiement de la prime
La périodicité du paiement de la prime attachée au contrat d’assurance est définie contractuellement. Il peut s’agir d’une :
- Prime annuelle : le montant de la prime est versé une fois par an ;
- Prime fractionnée : le versement de la prime annuelle est réparti selon une périodicité convenue d’avance (mensuelle, trimestrielle…) ;
- Prime unique (en assurance vie) : un seul versement de prime pour toute la durée de vie du contrat ;
- Prime périodique (en assurance vie) : le montant de la prime, déterminé à la souscription, est versé à intervalles réguliers pendant tout ou partie de la durée de vie du contrat.
Pure, nette, totale, de référence… : les différentes primes expliquées
Le calcul de la prime d’assurance payée par le souscripteur du contrat fait intervenir d’autres notions de « prime » :
- La prime pure : dénommée également prime technique, prime de risque ou prime d’équilibre, il s’agit du montant moyen strictement nécessaire à la compensation des risques entre eux, selon le principe mutualiste de l’assurance (dans son calcul de base, la prime pure est égale à la fréquence du risque multipliée par le coût moyen d’un sinistre) ;
- La prime de référence (définition) : dénommée également prime commerciale, elle ajoute à la prime pure un chargement de sécurité (montant permettant de prévenir une éventuelle hausse de la sinistralité) et un chargement de frais (montant des frais de gestion et d’acquisition de la société d’assurance, incluant la rémunération des apporteurs d’affaires) ;
- La prime nette : il s’agit de la prime de référence modulée par le coefficient de réduction-majoration (article 14 de l’annexe à l’article A121-1 du Code des assurances) et les éventuelles majorations pour circonstances aggravantes (article A121-1-2 du Code des assurances) ou réductions diverses (article abrogé A335-9-3 du Code des assurances) ;
- La prime totale : la somme effectivement payée par le souscripteur du contrat. À la prime nette s’ajoutent ici d’éventuels frais accessoires (frais de dossier par exemple) et les taxes et contributions fiscales.