Histoire de l’assurance

Nous vous présentons ici une brève histoire de l’assurance, rédigée à l’aide sources fiables, mentionnées en bas de cet article. Bonne lecture !

Les origines

L’assurance en tant que « secours mutuel » ou « recherche de protection » existait dès la plus haute Antiquité. Des traces de pratiques s’apparentant à de l’assurance existent notamment en Mésopotamie, où s’effectuait une répartition entre commerçants des coûts engendrés par les vols et pillages des caravanes. D’autres exemples sont également présents en Égypte et dans la Rome antique.

Le prêt à la « grosse aventure » et la naissance de l’assurance maritime

Mais ces pratiques restent éloignées de l’assurance moderne qui trouve véritablement ses sources dans le « prêt à la grosse aventure » .

Ce type de prêt adapté au commerce maritime était déjà pratiqué par les Grecs et les Romains. Les marchands faisaient appel aux banquiers pour financer leurs expéditions maritimes qui coûtaient souvent très cher. Si le bateau faisait naufrage, les marchands n’avaient rien à rembourser aux banques ; par contre, s’il arrivait à bon port, le banquier était remboursé et pouvait recevoir une compensation financière très élevée.

Repris à partir du XIIème siècle, le prêt « à la grosse » connut plusieurs abus sur les taux d’intérêt qui encouragèrent le pape Grégoire IX à interdire le prêt usuraire en 1234.

Dès lors, il fallut trouver un système permettant au prêteur d’être certain du remboursement de son prêt. Des banquiers et d’autres commerçants acceptèrent de garantir la valeur du navire et de ses marchandises en échange d’une somme d’argent fournie au préalable. L’assurance maritime était née et continua à se développer dans les ports de la Méditerranée puis de l’Atlantique.

Le plus ancien contrat d’assurance dont nous avons la trace a été souscrit à Gênes en 1347, et c’est également à Gênes que fut fondée la première société d’assurances maritimes en 1424.

L’activité d’assurance maritime légiférée

Compagnie d'assurance contre les incendiesÀ partir du XIIIème siècle, l’activité d’assurance s’est organisée et des législations sont apparues dans différentes villes. Le développement est moins rapide en France que dans d’autres pays, en raison de blocages, principalement religieux. Il faut donc attendre 1681 et Colbert pour que l’activité d’assurance maritime soit légiférée.

La Compagnie générale des assurances et grosses aventures voit le jour par un édit de Louis XIV en 1686 et, en 1786, sont créées la Société d’assurances générales contre l’incendie des frères Périer et la Compagnie d’assurances contre l’incendie de Clavière et Batz.

Le développement de l’assurance vie

Si l’assurance maritime est la première assurance sous sa forme moderne, d’autres types d’assurance sont apparues par la suite, et notamment l’assurance vie au XVIIème et XVIIIème siècle.

Avec les tontines, le financier italien Lorenzo Tonti crée en 1652 une forme de contrat d’assurance sur un mode opératoire proche de l’assurance vie. Les tontines sont, encore aujourd’hui, des associations de personnes constituées pour une certaine durée et qui mettent en commun des fonds. A l’issue d’une durée définie préalablement, l’association est dissoute et les fonds répartis entre les personnes.

Les premières tontines royales sont autorisées à la fin du XVIIème siècle et plusieurs emprunts tontiniers sont lancés au cours du XVIIIème siècle. En 1770, les tontines royales sont transformées en rentes viagères à taux fixe par arrêt du Conseil du roi de France.

En 1787, la Compagnie royale d’assurance vie est créée et, en 1788, l’édit du 27 juillet contraint la Compagnie d’assurances contre les incendies à se diviser en deux branches : une contre l’incendie, l’autre sur la vie.

L’assurance moderne à partir du XIXème siécle

La Révolution Française a freiné ce mouvement de développement de l’assurance moderne en France. Mais, en 1816, une ordonnance royale autorise l’assurance contre l’incendie et en 1818 et le Conseil d’État autorise l’assurance sur la vie.

Dès lors, plusieurs sociétés sont créées et prospèrent rapidement : l’Union (devenue UAP puis AXA), la Royale (devenue Nationale puis le GAN), les Assurances Générales et le Phénix (devenues les AGF, appartenant désormais au groupe Allianz).

Progressivement, d’autres risques potentiels sont exploités par les compagnies d’assurance : accidents, bris de glaces, grêle, mortalité du bétail, vol, responsabilités civiles diverses…

La fin du XIXème siècle comporte plusieurs dates-clés dans le développement de l’assurance pour les particuliers :

  • La loi du 1er avril 1898 élargit les compétences des mutuelles qui peuvent désormais pratiquer toutes les formes d’assurances ou se spécialiser.
  • La loi du 9 avril 1898 sur la réparation des accidents du travail ne rend plus obligatoire l’apport de preuves de la responsabilité de l’employeur par le salarié accidenté. Cette loi fondatrice permet une généralisation de l’assurance accidents pour tous les travailleurs et instaure un vrai contrôle de l’État sur les assureurs.

Le développement va se poursuivre et s’accentuer au cours de la première moitié XXème siècle, avec notamment l’arrivée de nouveaux besoins en assurance de dommages (automobile, biens divers…) :

  • De nouvelles structures sont créées pour organiser l’activité : la Fédération nationale des syndicats d’agents généraux d’assurances (FNSAGA) en 1919, le Bureau central français des compagnies d’assurances pour l’étude des statistiques concernant les accidents automobiles en 1930, la Fédération Française des Sociétés d’Assurance en 1936…
  • Des lois réglementant l’activité sont votées : la loi du 13 juillet 1930 réglementant le contrat d’assurance, la loi sur l’assurance automobile en 1935, le décret-loi du 14 juin 1938 uniformisant les différents règlements et le contrôle de l’État sur les sociétés d’assurances et de capitalisation, la loi du 12 juillet 1940 rattachant la direction des Assurances au ministère des Finances et la loi du 25 avril 1946 sur la nationalisation partielle de 34 sociétés d’assurances en groupes (UAP, AGF, Gan…) et la création de la Caisse centrale de réassurance (CCR).

Dans la deuxième moitié du XXème siècle, le secteur s’organise et se réglemente tel que nous le connaissons aujourd’hui. L’assurance automobile est rendue obligatoire par la loi du 27 février 1958 et le Code des Assurances est officiellement créé par le décret du 16 juillet 1976. Ce code contient dès lors toute la législation relative aux différentes assurances. Les articles concernant l’assurance automobile (comme le bonus malus, la résiliation ou, plus récemment, la loi Hamon) sont répartis principalement dans les titres I et II du Livre Ier (sur les assurances de dommages en général) et le titre I du Livre II ( sur L’assurance des véhicules terrestres à moteur et de leurs remorques et semi-remorques).

Par la suite, différentes lois amélioreront la protection des assurés et faciliteront leur indemnisation (comme la loi « Badinter » n°85-677 du 5 juillet 1985 améliorant l’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation), avec notamment la mise en place de conventions entre les assureurs. Enfin, le secteur se libéralisera définitivement dans les années 1990 avec la privatisation des sociétés nationalisées.

Références pour la rédaction de cet article :
Comité scientifique pour l’histoire de l’assurance (2007). Guide des sources sur l’histoire de l’assurance. N° ISBN : 2-912916-91-7

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