Garantie facultative, la garantie dommages collision ou tierce collision est proposée en option de certains contrats d’assurance auto et, plus fréquemment, dans les contrats moto. En complément de la garantie légale obligatoire de responsabilité civile, elle permet une extension de couverture aux dommages matériels subis par le véhicule assuré suite à un choc accidentel avec un tiers identifié.
La garantie tierce collision trouve ainsi son application exclusivement en cas de collision avec :
- un piéton identifié ;
- un autre véhicule (voiture, vélo, trottinette…) identifié ;
- un animal domestique dont le propriétaire est identifié.
La matérialité des faits nécessite donc d’être formellement établie au moyen d’un constat amiable, d’une reconnaissance des faits signée par le tiers, d’un procès-verbal de police ou de gendarmerie ou d’un constat d’huissier. Cette définition exclut la prise en charge des dommages qui résulteraient d’une collision avec un animal sauvage ou avec un véhicule ayant pris la fuite. Certains contrats prévoient aussi dans leurs conditions une limitation des garanties aux collisions accidentelles survenant en dehors des garages, remises ou propriétés occupés par l’assuré.
Lorsque le sinistre relève de ces circonstances, l’assureur intervient quelle que soit la responsabilité du conducteur. Si celle-ci est engagée, l’assuré conserve néanmoins à sa charge la montant de la franchise prévue au contrat et devra supporter l’application d’un malus. En cas de responsabilité nulle dans l’accident, la garantie tierce collision offre l’avantage d’une indemnisation immédiate, sans attendre l’aboutissement du recours exercé par la société d’assurance à l’encontre du tiers fautif.
→ La garantie dommages collision tend à disparaître des options proposées dans les contrats auto du marché actuel. Les assureurs lui privilégient l’offre de la garantie dommages tous accidents en inclusion d’une formule tous risques, plus protectrice mais plus onéreuse. L’assurance tierce collision reste cependant fréquemment disponible à la souscription dans les contrats d’assurance deux roues qui permettent des formules plus souples de garanties à la carte.
